Bertrand Remacly
17 nominations au Journal Officiel
17
Total
6
Années actives
0
Promotions
15
Délégations
0
Distinctions
1
Organisations
Nominations par année
Catégories
2019
3 nominationsDélégation
adjoint à l'agent comptable
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux intérêts de retard, majorations et propositions de rectifications relatives aux cotisations ou prélèvements dans la limite d'un seuil de 200 000 €. Ce seuil s'apprécie pour le montant total de la notification adressée à l'organisme
DélégationDirecteur général
Délégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux intérêts de retard, majorations et propositions de rectifications relatives aux cotisations ou prélèvements dans la limite d'un seuil de 200 000 €. Ce seuil s'apprécie pour le montant total de la notification adressée à l'organisme
DélégationDirecteur général
Délégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux intérêts de retard, majorations et propositions de rectifications relatives aux cotisations ou prélèvements dans la limite d'un seuil de 200 000 €. Ce seuil s'apprécie pour le montant total de la notification adressée à l'organisme
DélégationDirecteur général
2018
2 nominationsDélégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom du directeur général dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
Délégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom du directeur général dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
DélégationDirecteur général
2017
1 nominationInscription
inspecteur des finances publiques
sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel Monica Re Colonna D Istria, inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Début1 juillet 2017
2016
4 nominationsDélégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom de la directrice générale dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
Délégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom de la directrice générale dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
DélégationDirectrice générale
Délégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom de la directrice générale dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
Délégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom de la directrice générale dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
DélégationDirectrice générale
2015
5 nominationsDélégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom de la directrice générale dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
Délégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom de la directrice générale dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
DélégationDirectrice générale
Inscription
inspecteur des finances publiques
sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel Dany Puliga, inspecteur des finances publiques
Début1 juillet 2015
Délégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom de la directrice générale dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
Délégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom de la directrice générale dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
DélégationDirectrice générale
2014
2 nominationsDélégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom de la directrice générale dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
Délégation
adjoint à la directrice financière et comptable
au nom de la directrice générale dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, tous actes relatifs aux intérêts de retard et aux majorations, ainsi que les propositions de rectification relatives aux cotisations
DélégationDirectrice générale