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JO
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Charles Bourely

14 nominations au Journal Officiel

14

Total

9

Années actives

12

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

1990
1991
1994
1995
1996
1997
2004
2008
2011

2011

1 nomination

Ligue urbaine et rurale

membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

2008

1 nomination

secrétaire général de la Ligue urbaine et rurale

membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

2004

1 nomination

secrétaire général de la Ligue urbaine et rurale

membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

1997

1 nomination

à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et paysages

Inspecteur généralMonuments historiques

Début9 septembre 1997

Inspection générale des monuments historiques chargée des sites et paysages

1996

1 nomination

pour la durée restant à courir membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du architectes représentant l'ordre des architectes représentants des ministres chargés de l'architecture et de l'équipement

Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte

1995

2 nominations

inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et des paysages

membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager suppléant

Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et des paysages

membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager suppléant

Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

1994

5 nominations
Administration

membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages, ou d'inspecteur général de la construction

Inspecteur généralMonuments historiques

Duréequatre ans

membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction

Administration

membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction

Inspecteur généralMonuments historiques

Duréequatre ans

inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages

membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant

Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages

membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant

Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

1991

1 nomination
Administration

inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages en application de l'article 5b du décret no 85-467 du relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et des paysages

Inspecteur généralMonuments historiques

Inspection générale des monuments historiques

1990

1 nomination

Désignation

membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 2e section