Charles Bourely
14 nominations au Journal Officiel
14
Total
9
Années actives
12
Promotions
0
Délégations
0
Distinctions
2
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2011
1 nominationNomination
Ligue urbaine et rurale
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
2008
1 nominationNomination
secrétaire général de la Ligue urbaine et rurale
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
2004
1 nominationNomination
secrétaire général de la Ligue urbaine et rurale
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
1997
1 nominationAdmission
à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et paysages
Inspecteur généralMonuments historiques
Début9 septembre 1997
1996
1 nominationNomination
pour la durée restant à courir membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du architectes représentant l'ordre des architectes représentants des ministres chargés de l'architecture et de l'équipement
1995
2 nominationsNomination
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et des paysages
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager suppléant
Nomination
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et des paysages
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager suppléant
1994
5 nominationsNomination
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages, ou d'inspecteur général de la construction
Inspecteur généralMonuments historiques
Duréequatre ans
Nomination
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Duréequatre ans
Nomination
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Inspecteur généralMonuments historiques
Duréequatre ans
Nomination
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant
Nomination
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant
1991
1 nominationNomination
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages en application de l'article 5b du décret no 85-467 du relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et des paysages
Inspecteur généralMonuments historiques
1990
1 nominationDésignation
membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 2e section