Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Charles Vincente

19 nominations au Journal Officiel

19

Total

6

Années actives

0

Promotions

18

Délégations

0

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

1998
2000
2001
2002
2003
2004

2004

2 nominations

Délégation

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Délégation

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

2003

4 nominations
Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Délégation

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Délégation

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

2002

4 nominations
Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Délégation

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Délégation

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

2001

4 nominations
Administration

directeur adjoint des douanes

au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 Euro relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses. »

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 Euro relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses. »

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

2000

4 nominations
Administration

directeur adjoint des douanes

au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom de la secrétaire d'Etat au budget dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

Administration

directeur adjoint des douanes

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

1998

1 nomination

directeur adjoint des douanes

comme anciens auditeurs de la 133e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Lille

Début9 mars 1998

Fin7 mai 1998