Daniel Aubert

capitaine, artillerie ; 37 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

capitaine, artillerie ; 37 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

ayant fait valoir ses droits à la retraite

membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction en application de l'article R. 431-51 du code des assurances Au titre de représentant des organisations professionnelles des maîtres d'ouvrages publics

directeur général des services, Union sociale pour l'habitat (USH)

au comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment Au titre de membre

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)

Armée de terre

à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

membres titulaires représentant les assurés au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction au titre des fabricants de produits de la construction

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

Armée de terre

au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées à compter des dates

tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées au titre de l'année 2003 est fixé

directeur général de Tec Habitat

membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment

ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après

tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées au titre de l'année 1994, est fixé

le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992