Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet JORF search
JO
/

Daniel Bancel

12 nominations au Journal Officiel

12

Total

5

Années actives

7

Promotions

2

Délégations

2

Distinctions

4

Organisations

Nominations par année

1991
1994
1999
2000
2002

2002

1 nomination

recteur de l'académie de Versailles, chancelier des universités

c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon 3° Représentants du système éducatif

2000

6 nominations
Académie & éducationConseil des ministres

professeur des universités

recteur de l'académie de Versailles

Administration

directeur de l'enseignement scolaire

au nom du ministre de l'éducation nationale dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

membre du conseil de l'ordre des Palmes académiques pour la durée de ses fonctions

Conseil de l'ordre des Palmes académiques
Administration

directeur de l'enseignement scolaire

membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle

Commission consultative

professeur des universités

directeur de l'enseignement scolaire

Direction de l'enseignement scolaire
Administration

directeur de l'enseignement scolaire

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

1999

2 nominations
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

recteur de l'académie de Lyon. Chevalier du 11 août 1991

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Au grade d'officier

recteur de l'académie de Lyon, chancelier des universités

membres titulaires de la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration b) Membres désignés

1994

1 nomination
Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

recteur de l'académie de Lyon; 32 ans de services civils et militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de l'éducation nationale

Années de service32

1991

2 nominations

aux fonctions exercées chargé de mission au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports par

Académie & éducationConseil des ministres

professeur d'université

recteur de l'académie de Lyon

AcadémieLyon

RemplaceMaurice Niveau