Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Daniel Bloom

6 nominations au Journal Officiel

6

Total

5

Années actives

6

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

1

Organisations

Nominations par année

2000
2001
2002
2003
2004

Organisations

Commission nationale de matériovigilance

2004

1 nomination

Nomination

3 juillet 2004·ArticleJO

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2004

Commission mentionnée aux articles R

2003

1 nomination

Nomination

11 juin 2003·ArticleJO

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2003

Commission mentionnée aux articles R

2002

1 nomination

Nomination

1 octobre 2002·ArticleJO

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2002

Commission mentionnée aux articles R

2001

1 nomination

Nomination

4 septembre 2001·ArticleJO

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001

Commission mentionnée aux articles R

2000

2 nominations

Nomination

3 décembre 2000·ArticleJO

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique

Commission mentionnée aux articles R

Nomination

3 septembre 2000·ArticleJO

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance Sous-commission technique 9

Duréetrois ans

Commission nationale de matériovigilance