Daniel Copy
26 nominations au Journal Officiel
26
Total
11
Années actives
0
Promotions
24
Délégations
0
Distinctions
1
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2022
2 nominationsDélégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
2021
2 nominationsDélégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
2020
6 nominationsDélégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
2019
2 nominationsDélégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DélégationMinistre chargé des transports
2018
5 nominationsDélégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de la division « navigation aérienne » à Athis-Mons
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » et d'effectuer les opérations de dépenses mentionnées à l'article 30 du décret du susvisé, liées à l'exécution de ces ordres de mission
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la division « navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de ses attributions
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la division « navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de ses attributions
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division navigation aérienne du département surveillance et régulation à Athis-Mons
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » et d'effectuer les opérations de dépenses mentionnées à l'article 30 du décret du susvisé, liées à l'exécution de ces ordres de mission
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la division « navigation aérienne » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de ses attributions
DélégationMinistre chargé des transports
2017
1 nominationDélégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions des divisions du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
DélégationMinistre chargé des transports
2016
1 nominationDélégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
DélégationMinistre chargé des transports
2015
2 nominationsDélégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
DélégationMinistre chargé des transports
2014
2 nominationsDélégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
DélégationMinistre chargé des transports
Délégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
DélégationMinistre chargé des transports
2013
1 nominationDélégation
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
DélégationMinistre chargé des transports
2010
2 nominationsComposition
TSE, SNA-RP
jury de l'examen de la 2e qualification prévue pour l'accès au grade de tech nicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle en 2010 AUDOUARD Serge, TSE, DTI., ET DE LA MER
Composition
TSEEAC, SNA-RP-ORY-SE
jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès au grade de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale en 2010