Daniel Duvoid

à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 6e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détaché à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, en position de cessation progressive d'activité

agence de l'eau RMC, 1er janvier 2003

tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2003 est établi

agence de l'eau RMC

tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2003 est établi

chargé de mission dans une agence de l'eau : 32 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT DÉVELOPPEMENT DURABLE Au grade de chevalier

à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines au titre de l'année 1993 a été dressé