Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet JORF search
JO
/

Daniel Grimaud

11 nominations au Journal Officiel

11

Total

5

Années actives

1

Promotions

9

Délégations

0

Distinctions

0

Organisations

Nominations par année

2004
2009
2010
2011
2012

2012

2 nominations
Administration

attaché d'administration du ministère de la défense au sein du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de secours urgents

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets D. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions

Délégation

Administration

attaché d'administration du ministère de la défense au sein du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de secours urgents

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets D. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions

2011

2 nominations
Administration

attaché d'administration du ministère de la défense, du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de secours urgents

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions

Administration

attaché d'administration du ministère de la défense, du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de secours urgents

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions

2010

3 nominations
Administration

attaché d'administration du ministère de la défense

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions

Délégation

Administration

attaché d'administration du ministère de la défense, du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de secours urgents

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions

Délégation

Administration

attaché d'administration du ministère de la défense, bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de secours urgents

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions

2009

2 nominations
Administration

attaché d'administration du ministère de la défense, du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de secours urgents

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions 39

Administration

attaché d'administration du ministère de la défense, du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de secours urgents

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions 39

2004

2 nominations

direction de la fonction militaire et du personnel civil

dans le corps des attachés d'administration centrale à compter du 1er janvier 2003

direction de la fonction militaire et du personnel civil

sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense au titre de l'année 2003