Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Daniel Le Cam

21 nominations au Journal Officiel

21

Total

11

Années actives

11

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

4

Organisations

Nominations par année

1997
1999
2011
2012
2014
2017
2019
2020
2021
2023
2024

Catégories

2024

1 nomination

membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public 2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement titulaire

Duréetrois ans

2023

2 nominations

au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles du Conseil national consultatif des personnes handicapées 1. Pour les membres prévus au b du 3° du même article Fédération syndicale unitaire (FSU) Titulaire

(FSU)

membres du comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Au titre des représentants des personnels membres titulaires

2021

1 nomination

membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public 2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement titulaire

Duréetrois ans

2020

5 nominations

1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique membres suivants Pour les représentants des personnels

2. Le groupe de travail du Comité national membres suivants

Groupe de travail du Comité national

2. Le groupe de travail du Comité national membres suivants

2. Le groupe de travail du Comité national

2. Le groupe de travail du Comité national membres suivants

2. Le groupe de travail du Comité national

2. Le groupe de travail du Comité national membres suivants

2. Le groupe de travail du Comité national

2019

5 nominations

1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique membres suivants Pour les représentants des personnels

1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique membres suivants Pour les représentants des personnels

1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique membres suivants Pour les représentants des personnels

1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique membres suivants Pour les représentants des personnels

(FSU)

membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Au titre des représentants des personnels membres suppléants

2017

1 nomination

membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public 2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement titulaire

Duréetrois ans

2014

1 nomination

membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU) Titulaires

2012

1 nomination

au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement suppléant, représentant le Syndicat national des enseignants du second degré (SNES/FSU)

Organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement

2011

2 nominations

membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU) Titulaires

membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU) Titulaires

1999

1 nomination

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Brignoles

dans les établissements suivants

1997

1 nomination

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique , hôpital Morvan (centre hospitalier universitaire de Brest), service Gynécologie-obstétrique

dans les établissements suivants les praticiens hospitaliers