Daniel Point

4 nominations au Journal Officiel

Total

Années actives

Promotions

Délégations

Distinctions

Organisations

Nominations par année

1990

1993

1999

2005

Catégories

Grade Ordre du Mérite

Organisations

Comité de bassin Seine-Normandie

Type d'acte :

Année :

2005

1 nomination

Promotion

15 mai 2005·Article JO

Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

maire de Villemandeur (Loiret). Chevalier du 4 octobre 1977

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

GradeOfficier

Grade précédentChevalier

Date du grade4 octobre 1977

Nommé parMinistère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

1999

1 nomination

Nomination

21 septembre 1999·Article JO

membres du Comité de bassin Seine-Normandie REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS Pour la région Centre Loiret Titulaire

Comité de bassin Seine-Normandie

1993

1 nomination

Nomination

2 septembre 1993·Article JO

membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des départements CENTRE Loiret Titulaire

Début24 septembre 1993

Comité de bassin Seine-Normandie

1990

1 nomination

Nomination

20 avril 1990·Article JO

membres de la Commission de bassin Seine-Normandie représentants des collectivités locales Titulaire

Commission de bassin Seine-Normandie