Daniel Vimont

par ancienneté d'âge et de service à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe

inspecteur général de l'administration au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers Au titre des personnalités qualifiées

auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Groupement d'intérêt public formation continue et insertion professionnelle » de l'académie de Rouen

commissaires du Gouvernement auprès de groupements d'intérêt public

inspecteur général de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche

commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Formation continue et insertion professionnelle - Franche-Comté »

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Martinique »

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « dispositif académique d'insertion, de formation et d'ingénierie (DAIFI) » de l'académie de la Guadeloupe

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

commissaire du Gouvernement auprès du « groupement d'intérêt public académique pour la promotion de la formation des adultes, l'insertion professionnelle et la validation » de l'académie d'Amiens

Académie d'Amiens

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « formation continue et insertion professionnelle-Alsace »

ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

membres du comité de sélection interministériel représentants de l'administration

administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale

dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa nomination inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport b) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies en raison de leur connaissance de l'emploi et des formations dans le domaine des métiers de l'animation et du sport

aux fonctions au cabinet du ministre de conseiller

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)

au cabinet du ministre de l'éducation nationale conseiller chef de service

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »

chef de service

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

sous-directeur adjoint au ministère. Chevalier du 22 janvier 1992

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Au grade d'officier

administrateur civil

chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité des établissements d'enseignement supérieur. »

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics 2o Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie membre suppléant

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité des établissements d'enseignement supérieur. »

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les convocations aux commissions professionnelles consultatives

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les convocations aux commissions professionnelles consultatives

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les convocations aux commissions professionnelles consultatives

administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle

sous-directeur pour une durée maximale de cinq ans

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, les convocations aux commissions professionnelles consultatives

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, les convocations aux commissions professionnelles consultatives

de

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, les convocations aux commissions professionnelles consultatives

administrateur civil hors classe

sous-directeur au ministère de l'éducation nationale

de

les convocations aux commissions professionnelles consultatives

de

les convocations aux commissions professionnelles consultatives

administrateur civil dans la limite de ses attributions

aux fonctions exercées chargé de mission au cabinet du Premier ministre par

au cabinet du Premier ministre Chargé de mission administrateur civil

tableau d'avancement au titre de l'année 1991 Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe, en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1991 Ministère de l'éducation nationale

directeur du cabinet

au nom du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2e alinéa de l'article 1er du décret du modifié susvisé

administrateur civil

directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique

administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

du recteur de l'académie de Créteil secrétaire général au titre de la mobilité

Académie de Créteil