Félicien Vallet
40 nominations au Journal Officiel
40
Total
11
Années actives
0
Promotions
0
Délégations
0
Distinctions
1
Organisations
Nominations par année
2026
2 nominationsHabilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies, de l'innovation et de l'intelligence artificielle
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies, de l'innovation et de l'intelligence artificielle
À EFFECTUER LES VISITES OU LES VÉRIFICATIONS PORTANT SUR LES TRAITEMENTS RELEVANT DE L'ARTICLE 31 DE LA LOI NO 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS
2025
6 nominationsHabilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies, de l'innovation et de l'intelligence artificielle
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies, de l'innovation et de l'intelligence artificielle
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies, de l'innovation et de l'intelligence artificielle
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies, de l'innovation et de l'intelligence artificielle
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies, de l'innovation et de l'intelligence artificielle
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies, de l'innovation et de l'intelligence artificielle
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du
2024
5 nominationsHabilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies et de l'innovation
À EFFECTUER LES VISITES OU LES VÉRIFICATIONS PORTANT SUR LES TRAITEMENTS RELEVANT DE L'ARTICLE 31 DE LA LOI NO 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies et de l'innovation
À EFFECTUER LES VISITES OU LES VÉRIFICATIONS PORTANT SUR LES TRAITEMENTS RELEVANT DE L'ARTICLE 31 DE LA LOI NO 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
2023
5 nominationsHabilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
Habilitation
chef du service de l'intelligence artificielle à la direction des technologies et de l'innovation
À EFFECTUER LES VISITES OU LES VÉRIFICATIONS PORTANT SUR LES TRAITEMENTS RELEVANT DE L'ARTICLE 31 DE LA LOI NO 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS
Habilitation
adjoint au chef du service de l'expertise technologique à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
Habilitation
adjoint au chef du service de l'expertise technologique à la direction des technologies et de l'innovation
À EFFECTUER LES VISITES OU LES VÉRIFICATIONS PORTANT SUR LES TRAITEMENTS RELEVANT DE L'ARTICLE 31 DE LA LOI NO 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS
2022
5 nominationsHabilitation
adjoint au chef du service de l'expertise technologique à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
Habilitation
adjoint au chef du service de l'expertise technologique à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
Habilitation
ingénieur expert au service de l'expertise technologique à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
Habilitation
ingénieur expert au service de l'expertise technologique à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
Habilitation
ingénieur expert au service de l'expertise technologique à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
2021
3 nominationsHabilitation
ingénieur expert au service de l'expertise technologique à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
Habilitation
ingénieur expert au service de l'expertise technologique à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
Habilitation
ingénieur expert au service de l'expertise technologique à la direction des technologies et de l'innovation
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications mentionnées à l'article 19 de la loi du modifiée et à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure