Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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Franck Montuelle

3 nominations au Journal Officiel

3

Total

3

Années actives

3

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

1

Organisations

Nominations par année

2012
2019
2021

Catégories

Suppléant

Organisations

Conseil supérieur de l'éducation

2021

1 nomination

Nomination

18 mars 2021·ArticleJO

représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale Représentants suppléants IEN hors classe

Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale

2019

1 nomination

Nomination

7 mars 2019·ArticleJO

représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale Représentants suppléants IEN hors classe

Début2 février 2019

Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale

2012

1 nomination

Nomination

13 septembre 2012·ArticleJO

membres du Conseil supérieur de l'éducation 1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation

Début24 septembre 2012

Conseil supérieur de l'éducation