Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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François Devos

8 nominations au Journal Officiel

8

Total

5

Années actives

5

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

1

Organisations

Nominations par année

1994
2001
2002
2017
2018

Organisations

2018

3 nominations
Profession juridiqueNotaire

notaire

Résidence notarialeAngers (Maine-et-Loire)

Code département49

Profession juridiqueNotaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marjorie de DECKER &amp Morgane MONNIER, notaires associés

Résidence notarialeAngers (Maine-et-Loire)

Code département49

Profession juridiqueNotaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marjorie de DECKER &amp Morgane MONNIER, notaires associés

Résidence notarialeChâteauneuf-sur-Loire (Loiret)

Code département45

2017

2 nominations
Profession juridiqueNotaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marjorie de DECKER &amp Morgane MONNIER, Notaires associés

Résidence notarialeChâteauneuf-sur-Loire (Loiret)

Code département45

Profession juridiqueNotaire

notaire associé membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Françoise ANDRIES-VANDEWALLE et François DEVOS, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Résidence notarialeBourbourg (Nord)

Code département59

2002

1 nomination
Profession juridiqueNotaire

notaire associé membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Françoise Andries-Vandewalle, notaire associé, SELARL, titulaire d'un office de notaire

Résidence notarialeBourbourg (Nord)

Code département59

2001

1 nomination
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve

CorpsOfficiers de marine

Grade militaireLieutenant de vaisseau

Arméeréserve

Début1 octobre 2000

Grade militaire précédentEnseigne de vaisseau

1994

1 nomination
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve MARINE NATIONALE II. - ASPIRANTS Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve

CorpsOfficiers de marine

Grade militaireEnseigne de vaisseau

Arméeréserve

Début1 juin 1994