Frédéric Auclair

4 nominations au Journal Officiel

Total

Années actives

Promotions

Délégations

Distinctions

Organisations

Nominations par année

2005

2012

2014

Catégories

Délégation

Organisations

Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)

Type d'acte :

Année :

2014

2 nominations

Délégation

17 juillet 2014·Article JO

Administration

architecte et urbaniste de l'Etat en chef

au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du cadre de vie

DélégationMinistre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires

Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)

Délégation

4 janvier 2014·Article JO

Administration

architecte urbaniste de l'Etat

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du cadre de vie

DélégationMinistre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)

2012

1 nomination

Promotion

18 janvier 2012·Article JO

au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat au titre de l'année 2012

Etat

2005

1 nomination

Conférés

6 janvier 2005·Article JO

le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat, titularisés