Jacques Goarant

2 nominations au Journal Officiel

Total

Années actives

Promotions

Délégations

Distinctions

Organisations

Nominations par année

1991

2001

Catégories

Départ à la retraite

Type d'acte :

Année :

2001

1 nomination

Réintégration

14 août 2001·Article JO

À sa demande Départ à la retraite

à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement

Début15 octobre 2002

Arrondissement

1991

1 nomination

Promotion

12 avril 1991·Article JO

complémentaire au titre de l'année 1991 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat