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JO
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Marcel Lance

3 nominations au Journal Officiel

3

Total

3

Années actives

3

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

0

Organisations

Nominations par année

1994
1997
2000

Catégories

Suppléant

2000

1 nomination

Nomination

10 juin 2000·ArticleJO

chambre syndicale des agents artistiques de variétés et de jazz

membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres suppléants

Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

1997

1 nomination

Nomination

25 avril 1997·ArticleJO

Syndicat national des agents artistiques et littéraires

membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres suppléants

Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

1994

1 nomination

Nomination

18 mai 1994·ArticleJO

Syndicat national des agents artistiques et littéraires

membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres suppléants

Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail