Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet JORF search
JO
/

Max Moretti

5 nominations au Journal Officiel

5

Total

4

Années actives

2

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

0

Organisations

Nominations par année

1990
1992
1998
1999

1999

2 nominations

au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions

Début1 avril 1999

à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

Début4 octobre 1999

1998

1 nomination

au titre de l'année 1999 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

1992

1 nomination

sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 1991 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat

1990

1 nomination

sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 1989