Michel Pascal

membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie

dans leurs mandats de membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie

adjudant ; 33 ans de services

Médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'industrie

membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie

membre de la formation d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable membre permanent du Conseil

secrétaire administratif

au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

secrétaire administratif

au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines 1° représentants des exploitants et anciens exploitants Membres titulaires

directeur général de l'agence nationale pour la garantie des droits des mineurs

membres associés du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 800,00 € POUR L'ANNÉE 2016

directeur général de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs

au grade d'adjudant

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines représentant des exploitants et anciens exploitants Membre titulaire

ingénieur général des mines

directeur général de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais

aux conseils de surveillance des grands ports maritimes métropolitains au titre de représentants du ministre chargé de l'environnement Dunkerque

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Chevalier du 28 octobre 2006

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'égalité des territoires, et du logement Au grade d'officier

secrétaire administratif

au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais

membres de la commission de sélection des candidats à la classe prépa ratoire intégrée au concours externe d'accès au corps des techniciens supérieurs du développement durable à l'École nationale des techniciens de l'équipement (établissement de Valenciennes) à compter de la date de la signature du présent arrêté chef d'un service déconcentré relevant du ministère chargé de l'équipement

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais

membre du conseil de perfectionnement de l'ENTE chef de service déconcentré

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord - Pas-de-Calais

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine représentant de l'Etat Titulaires Représentant du ministre chargé de l'urbanisme

ingénieur général des mines

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants

Gendarmerie nationale

au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équi pement sur proposition du ministre d'Etat Titulaire

directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique

président du Comité de l'environnement polaire

ingénieur général des mines

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais à compter de la date de signature du présent arrêté

ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais, représentant le ministre chargé de l'environnement

au conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque Au titre des représentants de l'Etat

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais

délégué ministériel de la zone de défense Nord

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

École nationale supérieure des mines de Douai

directeur régional de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais

commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Centre ressource du développement durable (CERDD) »

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail DRIRE Nord - Pas-de-Calais

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

École nationale supérieure des mines de Douai

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

Gendarmerie nationale

ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais

directeur régional de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais pendant la durée nécessaire à l'expérimentation prévue par la circulaire du relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (création de pôles régionaux, organisation des préfectures de région)

ingénieur général des mines

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais

directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique

membres permanents du comité de l'environnement polaire Sur proposition du ministre chargé de l'environnement

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ; 23 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Industrie Au grade de chevalier

à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant

tableau d'avancement de grade (ingénieurs du corps des mines) le tableau principal d'avancement pour l'année 2003 au grade d'ingénieur général des mines est établi

INRA, Rennes

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes Michalakis (laonnis), IRD-CNRS, Montpellier

ingénieur en chef des mines

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne

mammalogiste

membres du Conseil national de la protection de la nature 2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature

chef de bataillon, troupes de marine

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE

Armée de terre

ingénieur en chef des mines

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Mont-de-Marsan

praticiens hospitaliers dans les établissements suivants

directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique

membres permanents du comité de l'environnement polaire c) Sur proposition du ministre de l'environnement

chef du département Sécurité des véhicules et environnement

au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur Titulaire

chef du département sécurité des véhicules et environnement, représentant le ministre chargé de l'industrie

membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets représentants de l'Etat

dans le corps des ingénieurs des mines

à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant

tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991 Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

ingénieur des mines, chef du département Sécurité des véhicules et environnement (ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire)

membres de la commission technique de sécurité instituée par l'arrêté du En raison de sa compétence en matière de contrôle technique des véhicules

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant, chef de bataillon ou d'escadron(s) de réserve TROUPES DE MARINE Les capitaines de réserve

Armée de terre