Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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Michèle Faucheux

14 nominations au Journal Officiel

14

Total

6

Années actives

3

Promotions

9

Délégations

0

Distinctions

0

Organisations

Nominations par année

1990
1994
1996
1997
1998
2005

2005

1 nomination

Réintégration

à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié chef de mission, 6e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DPMA) attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, détachée

Début3 mai 2005

Nom alternatifSavaëte

1998

4 nominations
Administration

au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

Administration

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

Administration

au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

Administration

au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

1997

2 nominations

à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade à compter des dates

Date de naissance16 novembre 1997

aux tableaux d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1996 (tableau complémentaire) et de l'année 1997 Année 1997

1996

2 nominations

au grade d'attaché principal d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 19 bis du décret du modifié au titre de l'année 1994

en application des dispositions de l'article 19 bis du décret du modifié au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

Début1 janvier 1994

1994

4 nominations
Administration

au nom du ministre de l'économie dans la limite de leurs attributions, tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception

Administration

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception

Délégation

Administration

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception

Délégation

Administration

au nom du ministre de l'économie dans la limite de leurs attributions, tous virements de crédit, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception

1990

1 nomination

Délégation

Administration

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions