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JO
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Monique Marquer

3 nominations au Journal Officiel

3

Total

3

Années actives

3

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

1

Organisations

Nominations par année

2006
2009
2012

Catégories

2012

1 nomination

au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées 3° Au titre des organismes de protection sociale Régime social des indépendants (RSI) Titulaire

Duréetrois ans

2009

1 nomination

membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles 3° Au titre des organismes de protection sociale Régime social des indépendants (RSI) Titulaire

Duréetrois ans

2006

1 nomination

membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre de l'article 1er de l'arrêté du 3° Au titre des organismes de protection sociale Régime social des indépendants (RSI) Titulaire