Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet JORF search
JO
/

Oise Senlis

3 nominations au Journal Officiel

3

Total

3

Années actives

0

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

0

Organisations

Nominations par année

1999
2000
2011

2011

1 nomination

Transfert

8 mai 2011·ArticleJO

sont approuvés

26, rue du Moulin-Saint-Etienne, à

2000

1 nomination

Transfert

7 octobre 2000·ArticleJO

à Paris

de

1999

1 nomination

Transfert

30 avril 1999·ArticleJO

mairie, 3, place Henri-IV

de Paris (1er), 42, rue du Louvre, à