Pascal Bories
16 nominations au Journal Officiel
16
Total
10
Années actives
5
Promotions
9
Délégations
0
Distinctions
1
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2012
1 nominationRadiation
des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, affecté à la direction générale du travail
Début1 décembre 2012
2007
1 nominationDélégation
directeur du travail, chef du bureau des réseaux et des outils méthodologiques
dans la limite des attributions du bureau des réseaux et des outils méthodologiques et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
DélégationMinistre chargé du travail
2006
2 nominationsDélégation
directeur du travail, chef du bureau des réseaux et des outils méthodologiques
dans la limite des attributions du bureau des réseaux et des outils méthodologiques et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Délégation
directeur du travail
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
2005
4 nominationsDélégation
directeur du travail
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Délégation
directeur du travail
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Délégation
directeur du travail
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Nomination
université de Rouen
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Duréetrois ans
2004
1 nominationDélégation
directeur du travail
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
2003
2 nominationsDélégation
directeur du travail
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Délégation
directeur du travail
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
2002
2 nominationsPromotion
directeur adjoint du travail, affecté à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions à la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés
sur place au grade de directrice du travail
Début15 avril 2002
Promotion
au grade de directeur du travail au titre de l'année 2002 les directeurs adjoints du travail
1999
1 nominationPromotion
directeur adjoint du travail de classe normale, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
sur place au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
Début31 décembre 1998
1997
1 nominationInscription
sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1998 les directeurs adjoints du travail de classe normale
1993
1 nominationPromotion
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1993 les inspecteurs du travail