Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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Pascal Bories

16 nominations au Journal Officiel

16

Total

10

Années actives

5

Promotions

9

Délégations

0

Distinctions

1

Organisations

Nominations par année

1993
1997
1999
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2012

2012

1 nomination

des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, affecté à la direction générale du travail

Début1 décembre 2012

2007

1 nomination
Administration

directeur du travail, chef du bureau des réseaux et des outils méthodologiques

dans la limite des attributions du bureau des réseaux et des outils méthodologiques et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

2006

2 nominations
Administration

directeur du travail, chef du bureau des réseaux et des outils méthodologiques

dans la limite des attributions du bureau des réseaux et des outils méthodologiques et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur du travail

dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

2005

4 nominations
Administration

directeur du travail

dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur du travail

dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur du travail

dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

université de Rouen

professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

Duréetrois ans

2004

1 nomination
Administration

directeur du travail

dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

2003

2 nominations
Administration

directeur du travail

dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur du travail

dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

2002

2 nominations

directeur adjoint du travail, affecté à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions à la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés

sur place au grade de directrice du travail

Début15 avril 2002

au grade de directeur du travail au titre de l'année 2002 les directeurs adjoints du travail

1999

1 nomination

directeur adjoint du travail de classe normale, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime

sur place au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

Début31 décembre 1998

1997

1 nomination

sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1998 les directeurs adjoints du travail de classe normale

1993

1 nomination

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1993 les inspecteurs du travail