Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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Pascal Cavitte

2 nominations au Journal Officiel

2

Total

2

Années actives

2

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

0

Organisations

Nominations par année

2020
2021

2021

1 nomination

Titulaires représentant l'association Régions de France

Conseil supérieur de l'éducation : modification

2020

1 nomination

suppléants, désignés par le président du conseil régional

membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine représentants des collectivités territoriales du ressort géographique de l'agence au titre du I.- 3o a) de l'article D. 1432-15 du code de la santé publique

Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé