Pascal Dupuis

à faire valoir ses droits à la retraite anticipée pour carrière longue avec jouissance immédiate de la pension ingénieur général des mines

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants

Armée de terre

membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

ingénieur général des mines

président suppléant de la section « Régulation et ressources » du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

ingénieur général des mines

président suppléant de la section « Innovation, compétitivité et modernisation » du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

au grade d'adjudant

ingénieur général des mines, chargé

au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de ce service

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

Armée de terre

ingénieur général des mines, chargé des fonctions de chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de ce service

ingénieur général des mines, chargé des fonctions de chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de ce service

au grade de maréchal des logis-chef

commissariat général au développement durable, ministère de la transition écologique et solidaire, suppléant

membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat 1° Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines, du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines, du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines, de la ministre chargée des transports, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015 De Barbeyrac

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et de la ministre chargée des transports, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

chef du service du climat et de l'efficacité énergétique

au Conseil national de l'air 3° représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés Sur proposition du ministre chargé de l'environnement Suppléant

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et de la ministre chargée des transports, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et de la ministre chargée des transports, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

ingénieur général des mines, chef du service du climat et de l'efficacité énergétique

au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et du climat

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et du climat

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et du climat aux fins d'exercice des permanences

chef de service au ministère ; 28 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Au grade de chevalier

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et du climat aux fins d'exercice des permanences

chef du service climat et efficacité énergétique

au Conseil national de l'air 2° représentants de l'Etat, et de ses organismes publics ou associés Sur proposition du ministre chargé de l'environnement Suppléant

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et du climat

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et du climat

ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique. »

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et du climat

ingénieur général des mines

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service climat et efficacité énergétique

dans le grade d'ingénieur général des mines

tableau d'avancement de grade (corps des ingénieurs des mines) le tableau principal d'avancement pour l'année 2007 est établi Au grade d'ingénieur général des mines

par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 410 candidats

sous-directeur de la demande et de la maîtrise de l'énergie à la direction générale de l'énergie et des matières premières

membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer II. - représentants de l'Etat 7° Représentant le ministre chargé de l'industrie Titulaire

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

adjoint au chef du service des énergies renouvelables et de l'utilisation rationnelle des énergies (SERURE)

membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs représentants de l'Etat

dans les cadres des officiers de réserve II. - ASPIRANTS Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Fraction de contingent 1995/09 Les aspirants de réserve

pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1995, l'ingénieur des instruments de mesure

le diplôme d'ingénieur de cet établissement