Pascal Nicod
7 nominations au Journal Officiel
7
Total
5
Années actives
6
Promotions
0
Délégations
1
Distinctions
0
Organisations
Nominations par année
2005
1 nominationNomination
25580 Hautepierre-le-Châtelet
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC) ainsi que les représentants suivants a) Représentants des exploitants agricoles producteurs de lait
2003
1 nominationDécoration
adjudant-chef ; 31 ans de services
médaille militaire ARMÉE ACTIVE Çaldugaray (Jean, Michel), major 26 ans de services
Début31 décembre 2002
Années de service31
2002
1 nominationNomination
25580 Hautepierre-le-Châtelet
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC) Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants susvisé a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
1999
1 nominationNomination
titulaire
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
1997
3 nominationsNomination
suppléant
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Nomination
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité représentants du Centre national des jeunes agriculteurs Suppléant
Duréetrois ans
Nomination
suppléant
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)