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JO
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Pascal Nicolle

7 nominations au Journal Officiel

7

Total

6

Années actives

1

Promotions

5

Délégations

0

Distinctions

3

Organisations

Nominations par année

2000
2011
2012
2014
2015
2018

2018

1 nomination

Délégation

Administration

médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical d'Île-de-France

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

2015

1 nomination
Administration

médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical des Pays de la Loire

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

2014

1 nomination
Administration

médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical des Pays de la Loire

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

2012

1 nomination

Délégation

Administration

médecin-conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical de la Martinique

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

2011

1 nomination
Administration

médecin conseil régional de la direction régionale du service médical de la Guyane

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs

2000

2 nominations

médecin conseil du régime général de la sécurité sociale

comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 142e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Cherbourg du 18 septembre au

Militaire

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999 SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal de réserve Les médecins de réserve

CorpsMédecins des armées

Grade militaireMédecin principal

Arméeréserve

Début1 octobre 1999

Grade militaire précédentMédecin