Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Pascal Pagnoux

21 nominations au Journal Officiel

21

Total

10

Années actives

5

Promotions

5

Délégations

1

Distinctions

4

Organisations

Nominations par année

1994
1996
2007
2012
2013
2014
2015
2017
2018
2023

2023

1 nomination

Habilitation

à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants Renouvellement pour

Duréecinq ans

2018

2 nominations

à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants

Duréecinq ans

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017

2017

2 nominations

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2016 Herbert Philippe-Guillaume

2015

6 nominations

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014 Dominique

tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2015 Liste utile

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

major ; 30 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Début31 décembre 2014

Années de service30

Administration

ingénieur en chef des mines

au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux

Délégation

Administration

ingénieur en chef des mines

au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux

Administration

ingénieur en chef des mines

au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux

2014

2 nominations
Administration

ingénieur en chef des mines

au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2012

2013

1 nomination
Administration

ingénieur en chef des mines, et à

au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux

2012

2 nominations

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

2007

2 nominations

détaché d'office auprès de France Télécom ou de ses filiales, 2e échelon avec ancienneté au

ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

Début1 janvier 2007

pour l'accès au grade d'ingénieur en chef des télécommunications au titre de l'année 2007

1996

1 nomination

ingénieurs des télécommunications de 2e classe

Début1 juillet 1996

1994

2 nominations

ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications

Début1 septembre 1994

journaliste au Quotidien du tourisme

conseillers techniques près le Conseil national du tourisme