Patrick Dion

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe

exercer par intérim les fonctions de vice-recteur de Nouvelle-Calédonie jusqu'à la nomination d'un nouveau vice-recteur et au plus tard

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe, vice-recteur de Nouvelle-Calédonie

au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de ses attributions, les décisions suivantes

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe, vice-recteur de Nouvelle-Calédonie

au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de ses attributions, les décisions suivantes

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, hors classe

vice-recteur de Nouvelle-Calédonie

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe

vice-recteur de Nouvelle-Calédonie

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe

directeur du Centre national de documentation pédagogique par intérim jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur

Réseau Canopé

Officier en chef de 1re classe

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions 35

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, directeur général du Centre national de documentation pédagogique

dans ses fonctions

Officier en chef de 1re classe

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions 34

membres du comité d'orientation du centre d'information sur les problèmes de la population personnes qualifiées dans les domaines de l'enseignement et de l'information

directeur général d'un centre national de documentation pédagogique. Chevalier du 29 août 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Au grade d'officier

inspecteur d'académie

directeur général du Centre national de documentation pédagogique

Réseau Canopé

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

membre de la commission de validation

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur, dans la famille des attributions de la sous-direction des personnels d'encadrement. »

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional

sous-directeur des personnels d'encadrement à la direction de l'encadrement à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional

au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional

au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale ; 32 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

officier en chef de 1re classe ; 31 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE

Marine nationale

(département de Loir-et-Cher à Blois)

en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés

dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif de la marine Au grade d'officier en chef de 1re classe

Marine nationale

territoire de Belfort à Belfort

en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés

pour l'année 1997 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif de la marine Pour le grade d'officier en chef de 1re classe L'officier en chef de 2e classe

Marine nationale

dans leur grade aux dates ci-après indiquées

inspecteur départemental de l'éducation nationale, adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation de l'Oise (Beauvais)

sur la liste d'aptitude inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous