Patrick Gross

3 nominations au Journal Officiel

Total

Années actives

Promotions

Délégations

Distinctions

Organisations

Nominations par année

1990

1999

2005

Catégories

Renouvellement Suppléant

Organisations

Comité de bassin Rhin-Meuse

Type d'acte :

Année :

2005

1 nomination

Nomination

13 septembre 2005·Article JO

membres du Comité de bassin Rhin-Meuse Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles Suppléant

Comité de bassin Rhin-Meuse

1999

1 nomination

Nomination

23 septembre 1999·Article JO

membres du Comité de bassin Rhin-Meuse Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles Suppléant

Comité de bassin Rhin-Meuse

1990

1 nomination

Nomination

20 juin 1990·Article JO

au Comité de bassin Rhin-Meuse Pour représenter les usagers au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles membre suppléant

Comité de bassin Rhin-Meuse