Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet JORF search
JO
/

Patrick Leon

27 nominations au Journal Officiel

27

Total

18

Années actives

19

Promotions

0

Délégations

2

Distinctions

6

Organisations

Nominations par année

1990
1992
1993
1995
1997
1998
1999
2004
2006
2007
2008
2010
2012
2013
2014
2017
2022
2023

2023

1 nomination
Profession juridiqueCommissaire de justice

membres du Conseil national de l'aide juridique commissaire de justice 1° titulaires

2022

2 nominations

ingénieur civil de la défense hors classe

à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur civil de la défense hors classe

ingénieur civil de la défense hors classe

à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur civil de la défense hors classe

Début1 mai 2022

2017

1 nomination

au grade d'ingénieur d'études et de fabrications hors classe au titre de l'année 2017

Début1 janvier 2017

2014

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

conservateur en chef honoraire du patrimoine ; 40 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Culture et communication Au grade de chevalier

GradeChevalier

Années de service40

2013

1 nomination

Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne, Brest

à la date suivante

Début1 janvier 2012

2012

2 nominations
Profession juridiqueHuissier

de

de

Dissolution de deux sociétés civiles professionnelles et à la nomination de deux sociétés d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

2010

1 nomination

Renouvellement

chef des « services techniques »

auprès du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement le comité central d'hygiène et de sécurité II. ― Les représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont

2008

1 nomination
Profession juridiqueHuissier

huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Deligne Marie-Françoise, Laperrine Jean-Marie, Madrelle Pascal, Madrelle Thierry et Roudet Philippe, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

RésidenceChâteauroux (Indre)

Code département36

2007

1 nomination

conservateur à l'inspection générale des musées

membres de la Commission nationale des monuments historiques 4. Au titre de la quatrième section personnalités qualifiées

2006

1 nomination
Administration

membres de la Commission nationale des monuments historiques conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées

Inspecteur généralMusées

Duréequatre ans

2004

2 nominations

à Fronsac (Gironde)

membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine 2 représentants du secteur négoce

Duréesix ans

à Fronsac (Gironde)

membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest 2 représentants du secteur négoce

Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-OuestInstitut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest

1999

2 nominations

capitaine de corvette ; 22 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service22

à Pauillac (Gironde)

membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest 2 représentants du secteur Négoce

Fin20 juillet 2004

Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest

1998

2 nominations

à Pauillac (Gironde)

membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine 2 représentants du secteur Commerce

Début3 août 1998

Duréesix ans

à Pauillac (Gironde)

membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest 2 représentants du secteur Négoce

Début20 juillet 1998

Duréesix ans

Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest

1997

3 nominations

Pauillac (Gironde)

dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts III. - REGION DU SUD-OUEST Négociants

Commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret

Pauillac (Gironde)

dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts III. - REGION DU SUD-OUEST Négociants

Militaire

pour l'année 1998 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Pour le grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau

CorpsOfficiers de marine

Grade militaireCapitaine de corvette

Grade militaire précédentLieutenant de vaisseau

1995

1 nomination

Titularisation

direction des constructions navales, Brest

dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense Marseille

1993

2 nominations

ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992 Liste d'admission complémentaire Concours interne Spécialité Navires

sur le tableau d'avancement au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1993

Patrimoine

1992

1 nomination
Militaire

dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau Les enseignes de vaisseau de 1re classe

CorpsOfficiers de marine

Grade militaireLieutenant de vaisseau

Arméeactive

Début1 août 1992

Grade militaire précédentEnseigne de vaisseau

1990

2 nominations

conservateurs de 1re classe du patrimoine

au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine