Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Patrick Marie-Appoline

18 nominations au Journal Officiel

18

Total

10

Années actives

0

Promotions

18

Délégations

0

Distinctions

1

Organisations

Nominations par année

2012
2013
2014
2015
2016
2017
2019
2020
2021
2022

Catégories

2022

2 nominations
Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane

Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane

2021

1 nomination
Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports tous les actes et décisions dans la limite des attributions des divisions techniques mentionnées à l'article 4 de la décision du susvisée

2020

1 nomination

Délégation

Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports tous les actes et décisions dans la limite des attributions des divisions techniques mentionnées à l'article 4 de la décision du susvisée

2019

3 nominations
Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

Délégation

Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

2017

2 nominations
Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

Délégation

Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

2016

1 nomination
Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

2015

1 nomination

Délégation

Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

2014

3 nominations
Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

Délégation

Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

2013

1 nomination
Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

2012

3 nominations
Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

Délégation

Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

Administration

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives