Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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Paul Mousty

3 nominations au Journal Officiel

3

Total

2

Années actives

3

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

2015
2017

Catégories

Conseil d'administrationRenouvellement

Organisations

Agence de l'eau Artois-PicardieComité de bassin Artois-Picardie

2017

1 nomination

Nomination

23 décembre 2017·ArticleJO
AdministrationConseil d'administration

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement Autres usagers

Agence de l'eau Artois-Picardie

2015

2 nominations

Nomination

22 novembre 2015·ArticleJO
AdministrationConseil d'administration

membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Autres usagers

Agence de l'eau Artois-Picardie

Nomination

26 septembre 2015·ArticleJO

membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Distributeurs d'eau

Comité de bassin Artois-Picardie