Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Philippe Bissonnet

1 nomination au Journal Officiel

1

Total

1

Années actives

0

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

0

Organisations

Nominations par année

2012

Catégories

Suppléant

2012

1 nomination

Désignation

31 mars 2012·ArticleJO

représentants des personnels à ce même comité b) Représentants suppléants

Comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport