Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Raphaël Thebault

19 nominations au Journal Officiel

19

Total

10

Années actives

0

Promotions

19

Délégations

0

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

2006
2007
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026

2026

1 nomination

Délégation

adjoint à la cheffe du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

2025

1 nomination

adjoint à la cheffe du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

2024

3 nominations

adjoint à la cheffe du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

Délégation

adjoint à la cheffe du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

adjoint à la cheffe du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

2023

3 nominations

Délégation

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

Délégation

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

2022

2 nominations

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

Délégation

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

2021

3 nominations

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

Délégation

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

2020

3 nominations

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

Délégation

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

2019

1 nomination

adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques

dans les mêmes conditions

2007

1 nomination

Délégation

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

2006

1 nomination

Délégation

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications