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JO
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Stéphane Mousset

25 nominations au Journal Officiel

25

Total

11

Années actives

7

Promotions

14

Délégations

0

Distinctions

4

Organisations

Nominations par année

1996
2002
2003
2004
2006
2007
2008
2009
2013
2014
2015

2015

2 nominations
Administration

au nom des ministres chargés de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

Délégation

Administration

au nom des ministres chargés de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

2014

6 nominations

université Rennes-II

professeur associé dans les conditions 16e section

Administration

au nom des ministres chargés de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

Administration

au nom des ministres chargés de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

Administration

au nom des ministres chargés de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

Délégation

Administration

administrateurs civils, et à

au nom du ministre chargé de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

Administration

administrateurs civils, et à

au nom du ministre chargé de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

2013

3 nominations
Administration

administrateurs civils, et à

au nom du ministre chargé de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

Administration

administrateurs civils, à

au nom du ministre chargé de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

Administration

administrateurs civils, et à

au nom du ministre chargé de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

2009

1 nomination
Académie & éducation

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 16e section) à l'université Rennes-II

2008

2 nominations
Administration

à

au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale

Administration

à

au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale

2007

2 nominations
Administration

à

au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale

Administration

administrateurs civils, à

au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale

2006

4 nominations

Réintégration

attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché

dans son corps d'origine et radié dudit corps date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils

CorpsAdministrateurs civils

Début1 avril 2006

dans le corps des administrateurs civils administrateur civil les élèves de l'Ecole nationale d'administration

CorpsAdministrateurs civils

Début1 avril 2006

dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Début1 avril 2006

Corps des administrateurs civils

CorpsAdministrateurs civils

Début1 avril 2006

École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2006 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)

2004

1 nomination
Académie & éducationÉcole

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2004-2006

Élève de l'ENA2004-2006

Début1 janvier 2004

2003

2 nominations

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de au titre de l'année 2002

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de au titre de l'année 2002

Début1 mars 2002

2002

1 nomination

à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2002 Candidats de la 1re catégorie (du au 31 octobre 2003)

Duréeun an

1996

1 nomination

élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Nantes

Début1 septembre 1996

Élève de l'IRANantes