Stéphane Mousset
25 nominations au Journal Officiel
25
Total
11
Années actives
7
Promotions
14
Délégations
0
Distinctions
4
Organisations
Nominations par année
Organisations
2015
2 nominationsDélégation
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
2014
6 nominationsNomination
université Rennes-II
professeur associé dans les conditions 16e section
Délégation
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
administrateurs civils, et à
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
administrateurs civils, et à
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
2013
3 nominationsDélégation
administrateurs civils, et à
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
administrateurs civils, à
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
administrateurs civils, et à
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
2009
1 nominationNomination
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 16e section) à l'université Rennes-II
2008
2 nominationsDélégation
à
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Délégation
à
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
2007
2 nominationsDélégation
à
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Délégation
administrateurs civils, à
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
2006
4 nominationsRéintégration
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
dans son corps d'origine et radié dudit corps date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
Début1 avril 2006
Nomination
dans le corps des administrateurs civils administrateur civil les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Début1 avril 2006
Affectation
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Début1 avril 2006
Affectation
Corps des administrateurs civils
Début1 avril 2006
2004
1 nomination2003
2 nominationsPromotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de au titre de l'année 2002
Promotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de au titre de l'année 2002
Début1 mars 2002
2002
1 nominationAdmission
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2002 Candidats de la 1re catégorie (du au 31 octobre 2003)
Duréeun an
1996
1 nominationNomination
élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Nantes
Début1 septembre 1996
Élève de l'IRANantes