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JO
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2 septembre 2005

45 nominations publiées ce jour

2005

20 nominations
Habilitation
Leurs attributions respectives
Habilitation
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions
DélégationAdministration

DélégationPrésident

Réintégration
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
Cessation

Début1 septembre 2005

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
Nomination
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
Nomination
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
Nomination
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
Nomination
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
Nomination

Début1 octobre 2005

Remplacedépartement de la Meuse Jacques Marchal

Éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Nomination

Début1 octobre 2005

RemplaceFrançoise Fourneret

Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Nomination

Début1 octobre 2005

RemplaceJeannie Hodin

Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Nomination

Début1 octobre 2005

RemplacePhilippe Sauret

Éducation nationale et d'inspecteurs d'académie adjoints
Nomination

Début1 septembre 2005

Remplacedépartement de la Dordogne Simone Christin

Éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Nomination

Début1 septembre 2005

RemplacePierre Benaych

Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Nomination

Début1 septembre 2005

RemplaceHaute-Savoie Daniel Subervielle

Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés