Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

3 avril 1990

126 nominations publiées ce jour

1990

20 nominations
Nomination
Commission nationale d'appel des décisions des commissions régionales d'agrément des établissements de cure et de prévention
Nomination

Fin31 décembre 1990

RemplaceFrançois Edant

Comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

Début6 mai 1990

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche