Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO

JONominations JO

9 janvier 2020

246 nominations publiées ce jour

2020

20 nominations

Patrick Le Pivert

9 janvier 2020·Article JO

Nomination

Début1 janvier 2020

Mission ministérielle d'audit interne des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

9 janvier 2020·Article JO

CessationÀ sa demande

Mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au

Stéphane Le Ray

9 janvier 2020·Article JO

Charge

Début1 décembre 2019

9 janvier 2020·Article JO

Nomination

Début1 janvier 2020

Fin31 décembre 2023

Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur

9 janvier 2020·Article JO

Nomination

Début6 janvier 2020

Fin5 janvier 2024

Académie de Normandie

9 janvier 2020·Article JO

Nomination

Début1 janvier 2020

Fin31 décembre 2023

Région académique Auvergne-Rhône-Alpes

9 janvier 2020·Article JO

Nomination

Début1 janvier 2020

Fin31 décembre 2023

Région académique Hauts-de-France

Jean-Luc Rossignol

9 janvier 2020·Article JO

Nomination

Début1 janvier 2020

Fin31 décembre 2023

Région académique Bourgogne-Franche-Comté

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Barbara Pompili

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Véronique Riotton

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Stéphanie Kerbarh

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Marta de Cidrac

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Christophe-André Frassa

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

Yaël Braun-Pivet

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

Martin Lévrier

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementSénat

Commissions / organes temporaires

François Bonhomme

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementSénat

Commissions / organes temporaires

9 janvier 2020·Article JO

NominationParlement

ParlementSénat

CommissionCommission nomme rapporteurs (Sénat)

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées