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JO
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9 février 1996

52 nominations publiées ce jour

1996

20 nominations
Raoul Briet
9 février 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre du travail et des affaires sociales

Daniel Neveu
9 février 1996·ArticleJO
Cessation

Début1 novembre 1995

Institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Guy Bouissou
9 février 1996·ArticleJO
Nomination

Début1 septembre 1995

Académie de Limoges
Gérard Gonfroy
9 février 1996·ArticleJO
Cessation

Début1 septembre 1995

Académie de Limoges
Jean Ruedin
9 février 1996·ArticleJO
Nomination

Début1 décembre 1995

Académie de Besançon
Annie de Cooman
9 février 1996·ArticleJO
Cessation

Début1 novembre 1995

Académie de Besançon
Jean-Luc de Boissieu
9 février 1996·ArticleJO
Nomination
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
Jean-Louis Le Mouël
9 février 1996·ArticleJO
Nomination
Bureau des Longitudes
Nicole Capitaine
9 février 1996·ArticleJO
Nomination
Bureau des Longitudes
Roger Cayrel
9 février 1996·ArticleJO
NominationAdministrationPrésident
Bureau des Longitudes
Marcel Camanes
9 février 1996·ArticleJO
RadiationJudiciaireÀ sa demandeDépart à la retraiteCour des comptes

Début2 février 1996

Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
Alain Guille
9 février 1996·ArticleJO
Reconduction

Début1 avril 1995

Duréecinq ans

Direction de l'observatoire océanologique de Banyuls
Dominique Libault
9 février 1996·ArticleJO
Délégation
Gildas Le Coz
9 février 1996·ArticleJO
Délégation
Claude Boulle
9 février 1996·ArticleJO
Délégation
Suzanne Simon
9 février 1996·ArticleJO
Délégation
Pierre Cambus
9 février 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre du travail et des affaires sociales

Anne-Marie Brocas
9 février 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre du travail et des affaires sociales

Anne-Marie Brocas
9 février 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre du travail et des affaires sociales

Anne Bourjade
9 février 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre du travail et des affaires sociales