Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

9 mars 1996

63 nominations publiées ce jour

1996

20 nominations
Isabelle Gayrard
9 mars 1996·ArticleJO
Nomination
Commission nationale de concertation
Gildas Le Gonidec de Kerhalic
9 mars 1996·ArticleJO
Nomination
Commission nationale de concertation
Côtes-d'Armor Plérin
9 mars 1996·ArticleJO
Affectation
Établissement public national à caractère administratif, un ensemble immobilier domanial, sis 8, quai Gabriel-Péri, à
Morbihan Ile-aux-Moines
9 mars 1996·ArticleJO
Affectation
Établissement public national à caractère administratif, dans le cadre de son programme d'intervention sur le site de l'
Marc Rolland
9 mars 1996·ArticleJO
Mise à disposition

Début1 janvier 1996

Duréedeux mois

Académie de Lille
Anne-Marie Bernet
9 mars 1996·ArticleJO
Nomination

Début1 juillet 1995

RemplaceMichel Teissier

Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Jean Boulogne
9 mars 1996·ArticleJO
Nomination
La Poste
Guy Serieys
9 mars 1996·ArticleJO
Nomination
La Poste
Marc Borel
9 mars 1996·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration
Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
Christian de Wandel
9 mars 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Marc Lapierre
9 mars 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Bertrand Gauthier
9 mars 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Alain Delmestre
9 mars 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Jean-Raymond Cattenoz
9 mars 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Brigitte Klein
9 mars 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Yvette Hue
9 mars 1996·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Geneviève Guidon
9 mars 1996·ArticleJO
Mise à disposition

Début17 décembre 1995

Duréedeux ans

Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Michel Godard(René, Marcel)
9 mars 1996·ArticleJO
CessationProfession juridiqueNotaire

Résidence notarialeDijon (Côte-d'Or)

Code département21

Jean-Jacques Mouline
9 mars 1996·ArticleJO
Nomination
La Poste
Bernard Delahousse
9 mars 1996·ArticleJO
Affectation

Début23 janvier 1996