10 juillet 2020
414 nominations publiées ce jour
2020
20 nominationsConcours externe de recrutement de professeurs de lycée professionnel en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP) et du concours d'accès à la liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
Nomination
Début27 juillet 2020
Centre pénitentiaire de Paris la Santé
Début1 juillet 2020
TJAlençon
Tribunal judiciaire d'Alençon (site Wilson)
Début1 juillet 2020
TJAlençon
Tribunal judiciaire d'Alençon (site Wilson)
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptesCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptesCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptesCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptesCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugalesCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugalesCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugalesCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugalesCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
Désignation
Régie de recettes et d'avances de l'Autorité nationale des jeux
DélégationAdministration
DélégationAdministration
DélégationAdministration
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