13 octobre 2009

209 nominations publiées ce jour

2009

20 nominations

13 octobre 2009·Article JO

DésignationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

Christian Peyroux

13 octobre 2009·Article JO

DésignationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

Henri Peretti

13 octobre 2009·Article JO

DésignationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

Philippe Forstmann

13 octobre 2009·Article JO

DésignationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

Henri Peretti

13 octobre 2009·Article JO

DésignationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

Claudine Peretti

13 octobre 2009·Article JO

DésignationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

Béatrice Gille

13 octobre 2009·Article JO

DésignationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

Bernard Dizambourg

13 octobre 2009·Article JO

DésignationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

Alain Billon

13 octobre 2009·Article JO

DésignationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

Françoise Mallet

13 octobre 2009·Article JO

DésignationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

Raphaël Hadas-Lebel

13 octobre 2009·Article JO

NominationAdministrationPrésident

Commission prévue à l'article L. 311-5 du code de la propriété intellectuelle

Daniel Clausner(Christian)

13 octobre 2009·Article JO

AdmissionÀ sa demande Départ à la retraite

Début2 décembre 2009

Direction départementale des services vétérinaires des Alpes-Maritimes

Corinne Robinault

13 octobre 2009·Article JO

Nomination

Début1 juillet 2008

Samuel Pratmarty

13 octobre 2009·Article JO

NominationGouvernementCabinet ministériel

GradeConseiller

CabinetMinistre de la santé

Début15 octobre 2009

Guillemette Rolland

13 octobre 2009·Article JO

CessationGouvernementÀ sa demande Cabinet ministériel

GradeConseiller

CabinetMinistre de la santé

Début15 octobre 2009

François Ventura

13 octobre 2009·Article JO

Inscription

Philippe Roussel

13 octobre 2009·Article JO

Inscription

Michel Perrony

13 octobre 2009·Article JO

Inscription

Frédéric Houbion

13 octobre 2009·Article JO

Inscription

Fabrice Guérin

13 octobre 2009·Article JO

Inscription