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13 novembre 1996

91 nominations publiées ce jour

1996

20 nominations
Franck Dhote(Jean-Paul)
13 novembre 1996·ArticleJO
AdmissionÉcole
École du service de santé des arméesService de santé des armées
Emmanuel Glaser
13 novembre 1996·ArticleJO
Détachement

Début1 mai 1996

Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)Conseil d'État
Marie-Caroline Bonnet-Galzy
13 novembre 1996·ArticleJO
Détachement

Début8 décembre 1995

Duréecinq ans

Inspection générale des affaires sociales
Raymond Le Ruyet
13 novembre 1996·ArticleJO
Détachement

Début1 mars 1996

Fin31 août 1996

Commission des communautés européennes
Elie-Jean Vergnes
13 novembre 1996·ArticleJO
Promotion

Début1 août 1995

Jean-Michel Giraudet
13 novembre 1996·ArticleJO
Promotion

Début1 août 1995

Jean Vincent-Dolor
13 novembre 1996·ArticleJO
Reconduction

Duréequatre ans

Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
Daniel Maunier
13 novembre 1996·ArticleJO
Reconduction

Duréequatre ans

Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
Théodore Hoarau
13 novembre 1996·ArticleJO
Reconduction

Duréequatre ans

Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
Xavier Givelet
13 novembre 1996·ArticleJO
DétachementAdministration

Inspecteur généralFinances)

Début20 mai 1996

Inspection générale des finances
Jean-Jacques Benezit
13 novembre 1996·ArticleJO
Nomination
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services de l'expansion économique au Royaume-Uni
Danielle Bugeaud-Dorlin
13 novembre 1996·ArticleJO
Affectation

Début1 octobre 1996

Duréedeux ans

Antoine Bernard
13 novembre 1996·ArticleJO
NominationGouvernementCabinet ministériel

GradeConseiller

CabinetMinistre délégué pour l'emploi

Jean-Pierre Denibaud
13 novembre 1996·ArticleJO
AdmissionDépart à la retraite

Début3 mars 1997

Michel Gilbert
13 novembre 1996·ArticleJO
NominationPréfectoralSous-préfet

Sous-préfectureSarreguemines

Code département57

Sous-préfecture de Sarreguemines
Gilles Mathis
13 novembre 1996·ArticleJO
NominationPréfectoralSous-préfet

Sous-préfectureLe Blanc

Code département36

Sous-préfecture du Blanc
Jean-Michel Bruneau
13 novembre 1996·ArticleJO
NominationPréfectoralSous-préfet

Sous-préfectureLe Blanc

Code département36

Sous-préfecture du BlancPréfecture de Tarn-et-Garonne
Christophe Saintillan
13 novembre 1996·ArticleJO
NominationÉcole

Début1 septembre 1996

Ecole polytechnique
Gilles Ryckebusch
13 novembre 1996·ArticleJO
NominationÉcole

Début1 septembre 1996

Ecole polytechnique
Pierre Ravier
13 novembre 1996·ArticleJO
NominationÉcole

Début1 septembre 1996

Ecole polytechnique