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JO
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15 avril 2001

665 nominations publiées ce jour

2001

20 nominations
Eléodie Sches
15 avril 2001·ArticleJO
NominationPréfectoralSous-préfet

Sous-préfectureMirande

Code département32

Sous-préfecture de Mirande
Jacques Parizzi(Dominique)
15 avril 2001·ArticleJO
NominationProfession juridiqueNotaire

Résidence notarialeAnnecy (Haute-Savoie)

Code département74

Michel Bernard
15 avril 2001·ArticleJO
NominationPréfectoralSous-préfet

Sous-préfectureSaint-Dizier

Code département52

Sous-préfecture de Saint-DizierPréfecture des Ardennes
Joseph Mozziconacci(Antoine)
15 avril 2001·ArticleJO
NominationProfession juridiqueNotaire

Résidence notarialeParis (Paris)

Code département75

Jérôme Ader(Didier, Pierre, Marie)
15 avril 2001·ArticleJO
NominationProfession juridiqueNotaire

Résidence notarialeParis (Paris)

Code département75

Sophie Combes(Nathalie)
15 avril 2001·ArticleJO
NominationProfession juridiqueNotaire

Nom alternatifBerton

Résidence notarialeParis (Paris)

Code département75

Yves Lesage
15 avril 2001·ArticleJO
RenouvellementAdministrationÉcoleConseil d'administrationPrésident
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Thierry Lucas
15 avril 2001·ArticleJO
Admission

Début8 janvier 2001

Fin1 mars 2001

Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
ENIHP d'Angers
15 avril 2001·ArticleJO
Recrutement
Richard Poulin(Roger, Albert, Emmanuel, Claude)
15 avril 2001·ArticleJO
NominationProfession juridiqueNotaire

Résidence notarialeVire (Calvados)

Code département14

Michel Roques
15 avril 2001·ArticleJO
Composition
Art. 1er. - Une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen est créée au sein de l'établissement public administratif Météo-France, et
Gérard De Moor
15 avril 2001·ArticleJO
Composition
Art. 1er. - Une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen est créée au sein de l'établissement public administratif Météo-France, et
Dominique Chantry
15 avril 2001·ArticleJO
Composition
Art. 1er. - Une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen est créée au sein de l'établissement public administratif Météo-France, et
Bernard Amat
15 avril 2001·ArticleJO
Composition
Art. 1er. - Une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen est créée au sein de l'établissement public administratif Météo-France, et
Michel Favier
15 avril 2001·ArticleJO
Composition
Art. 1er. - Une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen est créée au sein de l'établissement public administratif Météo-France, et
Jean-Pierre Chalon
15 avril 2001·ArticleJO
Composition
Art. 1er. - Une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen est créée au sein de l'établissement public administratif Météo-France, et
Daniel Cariolle
15 avril 2001·ArticleJO
Composition
Art. 1er. - Une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen est créée au sein de l'établissement public administratif Météo-France, et
Andrée Bastard
15 avril 2001·ArticleJO
Composition
Art. 1er. - Une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen est créée au sein de l'établissement public administratif Météo-France, et
Joëlle Pruvost
15 avril 2001·ArticleJO
Composition
Art. 1er. - Une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen est créée au sein de l'établissement public administratif Météo-France, et
Marie-Elise Denis
15 avril 2001·ArticleJO
Composition
Art. 1er. - Une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen est créée au sein de l'établissement public administratif Météo-France, et