Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet JORF search
JO
/

Alain Devaux

12 nominations au Journal Officiel

12

Total

11

Années actives

7

Promotions

0

Délégations

4

Distinctions

4

Organisations

Nominations par année

1995
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2008
2012
2014

2014

1 nomination

conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2014

2012

1 nomination

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

2008

1 nomination

major, matériel ; 38 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service38

2006

1 nomination
JudiciaireTribunal

pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rouen Tribunal pour enfants d'Evreux Assesseurs suppléants

Fin31 décembre 2009

Cour d'appelRouen

MagistratAssesseur

Tribunal pour enfantsEvreux

2005

2 nominations
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables

à la direction des services fiscaux de la Haute-Vienne

chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes

Début1 juillet 2005

Direction générale des impôts

2004

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 33 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE

Début31 décembre 2003

Années de service33

2003

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaireCitation

second maître ; 11 ans de services. Cité

médaille militaire ARMÉE ACTIVE MARINE NATIONALE

Début31 décembre 2002

Années de service11

2002

1 nomination

chargé de mission technique

au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise Représentants de l'administration Membres suppléants

2001

1 nomination

à la direction des services fiscaux du Cantal

chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes

Début27 décembre 2001

Direction générale des impôts

2000

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaire

major, matériel ; 29 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE

Début31 décembre 1999

Années de service29

1995

1 nomination

direction des services fiscaux de Vaucluse

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est