Alain Pauly

dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à FranceAgriMer attaché principal d'administration, détaché depuis le

chef de mission

au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions 2

chef de mission

au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du bureau du management

chef de mission

au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du bureau du management

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Clermont-Ferrand-II

chargé de mission auprès du chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés

attaché principal d'administration centrale

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans la limite de ses attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor. »

attaché principal d'administration centrale

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans la limite de ses attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor. »

attaché principal d'administration centrale

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans la limite de ses attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor. »

attaché principal d'administration centrale

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans la limite de ses attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor

attaché principal d'administration centrale

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans la limite de ses attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor

attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

attaché d'administration centrale, et à

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

attaché principal du ministère de l'agriculture

chef du bureau du budget à la sous-direction des affaires financières et de la logistique de la direction générale de l'administration et du développement

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1998

à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes