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JO
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Daniel David

13 nominations au Journal Officiel

13

Total

9

Années actives

8

Promotions

0

Délégations

7

Distinctions

3

Organisations

Nominations par année

1991
1996
1997
1998
2000
2002
2008
2012
2016

2016

1 nomination

capitaine de sapeurs-pompiers volontaires

Au titre de l'agrafe « Sapeur-pompier » la médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

2012

1 nomination

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre niortaise et du Marais poitevin

2008

1 nomination

major ; 36 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service36

2002

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef, service de santé ; 31 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère 24 ans de services. Cité

Début31 décembre 2001

Années de service31

Services. Cité

2000

3 nominations
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

conseiller régional des Pays de la Loire, maire de Benet ; 24 ans de services civils, militaires et de fonctions électives

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de l'intérieur

Années de service24

Profession juridiqueNotaire

notaire associé membre de la société civile professionnelle Daniel David et Matar Charpentier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

Résidence notarialeJanzé (Ille-et-Vilaine)

Code département35

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef ; 25 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Début31 décembre 1999

Années de service25

1998

2 nominations

lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 31 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service31

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant ; 25 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Début31 décembre 1997

Années de service25

1997

2 nominations
Militaire

commissariat de l'armée de terre

dans l'armée active ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Grade militaireLieutenant-colonel

Arméeactive

Début1 juillet 1997

Grade militaire précédentCommandant

Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 26 mars 1982

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier Chevalier du

GradeOfficier

Grade précédentChevalier

Date du grade26 mars 1982

1996

1 nomination

commissariat de l'armée de terre

pour l'année 1997 les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le garde de lieutenant-colonel Les commandants

Grade militaire précédentCommandant

1991

1 nomination
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TROUPES DE MARINE Rattachés au contingent 1989/12

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeréserve

Début1 janvier 1991

Grade militaire précédentAspirant