Daniel Gesta
10 nominations au Journal Officiel
10
Total
5
Années actives
10
Promotions
0
Délégations
0
Distinctions
3
Organisations
Nominations par année
Organisations
2016
1 nominationNomination
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre du I (2o, d) de l'article D. 1432-15
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
2010
4 nominationsNomination
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale) Daniel Julien NOEL 3. Au titre des représentants du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole Titulaires
Nomination
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein Titulaires
Nomination
titulaire
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Nomination
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles 1. Membres de la formation plénière représentant de la Mutualité sociale agricole Suppléants
Duréecinq ans
2007
1 nominationNomination
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles représentants de la Mutualité sociale agricole Suppléants
Duréetrois ans
2006
1 nominationNomination
président de la mutualité sociale agricole du Gers
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
2005
3 nominationsNomination
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles 1 représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole Suppléants
Duréetrois ans
Nomination
président de la caisse de mutualité sociale agricole du Gers
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles représentant de la Mutualité sociale agricole Suppléants
Nomination
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) titulaire